Legal Notice

Site publisher

Le site est édité par la société LE CLOS DE MONCOUCHE, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 994 556 355, dont le siège social est situé au 200, rue de la Croix Nivert, 75015 Paris.

SIRET : 994 556 355 00018

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Contact : bienvenue@moncouche.com

Publication director

Alexandre Schaeffer, en qualité de gérant.

Hosting

Le site est hébergé par la société Vercel Inc., dont l'adresse postale est 440 N Barranca Ave PMB 4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Contact : support@vercel.com

Consumer mediation

En cas de litige, le client adresse d'abord une réclamation écrite à bienvenue@moncouche.com. À défaut d'accord amiable ou de réponse dans un délai d'un (1) mois, le client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève LE CLOS DE MONCOUCHE (articles L. 612-2 et L. 615-1 du code de la consommation) :

Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez